PRESENTS :       MM. DELOR, PORCERO, DURAND, NAGHIBI, ROUX-PARIS, MONDON, DUMAS, MESSAGER.
 
REPRESENTES : MM. COUHIN par PORCERO, RIVIERE par NAGHIBI.
 
ABSENTS :        MM. BARBAN-GARCIN.
 
SECRETAIRE DE SEANCE :                      MME MONDON Anaïs.
 
DATE DE LA CONVOCATION :               24 Août 2026.
 
ORDRE DU JOUR

1. Recrutement Personnel Ecole.
2. Recrutement Adjoint Technique.
3. Demande Espace Technique Place de La Fenasse.
4. Accord de principe pour Installation UV 2^ème réservoir Boustigue.
5. Demande de subvention Association La Boule du Chamois.

 
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Monsieur Le Maire ouvre la séance,
Et met à l’approbation du Conseil Municipal le Procès-Verbal de la réunion du 02.06.2026.
Mme DUMAS demande à Mme PORCERO qu’elle reprécise le fait que concernant le point sur la demande de subvention de l’Association Rose Altitude, il n’avait pas été voté que des ateliers seraient proposés. Mme PORCERO reconnait en effet qu’il n’a pas été stipulé, lors du Conseil Municipal, le fait que des actions seraient faites en remplacement de la subvention et que cela avait été rajouté au procès-verbal.
 
1/ RECRUTEMENT PERSONNEL ECOLE
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de recruter un agent au service scolaire et périscolaire.
Il souhaite préciser que ce recrutement n’engagera pas de coût supplémentaire pour la Mairie. Suite au passage à mi-temps d’un rédacteur à la Mairie, il a été décidé de ne pas remplacer ce mi-temps alors que par ailleurs un besoin supplémentaire existe au niveau scolaire et périscolaire. Suite à la demande officielle de parents d’élèves, il est nécessaire d’encadrer un enfant handicapé pendant la pause méridienne et cela justifie ce recrutement. Par ailleurs le nombre d’enfants accueillis à la cantine (supérieur à 24) justifie aussi cette décision. Le Maire précise qu’il est en contact avec la CAF pour une prise en charge de ce besoin supplémentaire et que la Mairie de Sainte-Luce sera également contactée à ce sujet.
Dans ce cadre, Monsieur Le Maire propose le recrutement d’un agent en CDD durant le temps de l’année scolaire (du 1^er Septembre 2026 au 03 Juillet 2027) pour un nombre d’heures de 25H Hebdomadaires pendant le temps scolaire et heures complémentaires en cas de besoin avec une période d’essai de 1 mois.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide ce recrutement et charge Monsieur Le Maire d’effectuer les démarches nécessaires.
 
2/ RECRUTEMENT ADJOINT TECHNIQUE
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal la démission d’un agent stagiaire titulaire au Service Technique et informe le Conseil Municipal de la nécessité de recruter un CDD de 6 mois afin d’avoir un effectif de 3 personnes. La recherche en question vise une personne ayant toutes les capacités à conduire les engins.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de recruter au Service Technique un agent en CDD pour une durée de 6 mois avec une période d’essai de 1 mois et charge Monsieur Le Maire d’effectuer les démarches nécessaires.
 
3/ DEMANDE ESPACE TECHNIQUE PLACE DE LA FENASSE
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que cette délibération est ajournée car le statut des espaces n’est pas clair et qu’il est nécessaire d’étudier le dossier avec plus de précisions.
 
4/ ACCORD DE PRINCIPE POUR INSTALLATION UV 2^ème RESERVOIR BOUSTIGUE
Suite au manque d’eau régulier sur le Hameau de Boustigue, Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité d’équiper le second réservoir d’une station UV.
Le coût de cette installation est évalué à environ 15 000 à 20 000 € et celle-ci permettrait de passer les périodes estivales sans recours à une distribution d’eau potable.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide l’installation d’une station UV sur le second réservoir du Hameau de Boustigue et autorise Monsieur Le Maire à engager les travaux nécessaires.
Monsieur Le Maire souhaite apporter une précision. Il a été dit que les travaux effectués à Boustigue n’étaient peut-être pas justifiés et qu’il n’aurait pas été nécessaire de refaire ce captage. Cet été a prouvé que des ressources en eau aurait été deux fois moindre si les travaux n’avaient pas été faits.
 
5/ DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION LA BOULE DU CHAMOIS
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal un courrier de demande de subvention de l’Association La Boule du Chamois pour un montant de 400€ au titre du financement du matériel de démarrage (boules règlementaires, équipement de traçage et de sécurité).
L’Association compte à ce jour 32 adhérents et l’achat du matériel initial a été intégralement pris en charge par une avance de trésorerie, à hauteur de 430.73€ afin de permettre le lancement immédiat de l’activité.
Considérant l’effort effectué par l’Association, le Maire propose la somme de 400€. M. NAGHIBI précise que l’intérêt des subventions est d’aider les Associations, qu’elles sont très importantes au démarrage d’une activité et que c’est à ce moment qu’il faut donner le plus possible.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accorde une subvention d’un montant de 400€ à l’Association La Boule du Chamois.
 
 
Monsieur Le Maire souhaite informer les habitants des projets en cours :

• Le projet de transformation de l’ancienne école maternelle en espace pour les Associations notamment pour le Club Joyeuses Rencontres est en cours d’étude. Des architectes travaillent sur le dossier et estiment le montant du projet à environ 70 000 €.
• La réfection du mur de la rue de La Côte est également à l’étude. Plusieurs réalisations sont possibles et sont en cours de décisions avec des études de structures réalisées. La Commune est en attente de plusieurs devis avec ou sans conservation du réservoir du Canal.
• Il existe des défauts de fonctionnement sur la STEP avec des émanations de gaz toxiques dans la structure qui endommagent le matériel. Des expertises ont été demandées et vont commencer pour rétablir un bon fonctionnement. Des dommages et intérêts pourront être demandés. Actuellement, une solution temporaire a été mise en place par VEOLIA pour évacuer les gaz.
• Les barrières et le portail de l’Ecole ont été changés car la situation existante n’était pas satisfaisante.

 
Monsieur Le Maire clôture la séance.
LE MAIRE,
Gérard DELOR