PRESENTS :       MM. DELOR, PORCERO, RIVIERE, DURAND, NAGHIBI, ROUX-PARIS, MONDON, COUHIN, BARBAN-GARCIN, DUMAS, MESSAGER.
 
SECRETAIRE DE SEANCE :                     MME MONDON Anaïs.
 
DATE DE LA CONVOCATION :               22 Mai 2026.
 
 
ORDRE DU JOUR
 
 

1. Titularisation CHOMAT Coline.
2. Contrat Saisonnier Service Technique.
3. Aménagement d’un Jeu de Boules.
4. Complément Composition Commission Culture et Patrimoine.
5. Demande Modification Terrasse Bar Restaurant L’Hélium.
6. Renouvellement Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
7. Subvention Groupe de Reconstitution de la Libération du Dauphiné.

 
 
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Monsieur Le Maire ouvre la séance,
Et met à l’approbation du Conseil Municipal le Procès-Verbal de la réunion du 30.04.2026.
Mme DUMAS fait remarquer que dans le compte-rendu, les personnes n’ayant pas pris part au vote ont été noté en abstention alors que la formule exacte est : NPPV (ne prend pas part au vote).
Mme DUMAS fait remarquer que dans le compte-rendu, la subvention de l’association « Rose Altitude » n’est pas accordée mais que l’organisation d’activités afin de récolter des fonds n’avait pas été débattue et approuvée. Mme PORCERO lui répond que c’est inexact et que ce point a bien été précisé mais pas voté.
Mme DUMAS fait remarquer qu’il est anormal, alors que Le Maire a précisé que le public ne devait pas intervenir, que Mme La Présidente de l’Association « Au Cœur du Canton » se soit permise de prendre la parole sur le fonds de la délibération, pendant le dernier Conseil Municipal.
 
 
1/ TITULARISATION CHOMAT COLINE
Dans le cadre d’une évolution de carrière, Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à la titularisation après une période de stage d’une durée de 1 an de Mme CHOMAT Coline sur un poste à 80%.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette proposition à compter du 01.07.2026 et charge Monsieur Le Maire de faire le nécessaire en relation avec le Centre de Gestion de l’Isère.
Mme DUMAS fait remarquer que La Poste pourrait supprimer la subvention attribuée à l’Agence Postale de CORPS et qu’il convient d’en tenir compte dans la définition du poste de l’agent.
Le Maire fait remarquer que des changements interviendront dès le mois de Septembre et que ces changements sont de l’autorité du Maire.
 
 
2/ CONTRAT SAISONNIER SERVICE TECHNIQUE
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de recruter un contrat de saisonnier au Service Technique.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de recruter un agent en contrat saisonnier pour une durée maximale de 6 mois et charge Monsieur Le Maire d’effectuer les démarches nécessaires.
 
3/ AMENAGEMENT D’UN JEU DE BOULES.
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’aménagement du Jeu de Boules. Par convention, la gérance en sera confiée au Comité des Fêtes, et par une autre convention l’Association de la Boule du Chamois utilisera les lieux aux termes d’un planning discuté avec le Comité des Fêtes.
Le budget du projet d’aménagement se situe aux environs de 15 000 € et sera réalisé avant l’été.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, valide ces propositions et charge Monsieur Le Maire d’effectuer les démarches nécessaires.
Mme DUMAS demande des précisions sur l’utilisation par d’autres Associations que le Comité des Fêtes et La Boule du Chamois. Monsieur Le Maire et M. NAGHIBI lui confirment que toutes les Associations ayant signé une convention avec la Mairie sont susceptibles d’utiliser les lieux.
 
POUR : 10                                           CONTRE :                                            ABSTENTION : 1 (DUMAS)
 
 
 
4/ COMPLEMENT COMPOSITION COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE.
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la composition des commissions à la dernière réunion, il manque un membre à la Commission Culture et Patrimoine. De ce fait, la nouvelle composition de cette commission est :
 
COMMISSION CULTURE / PATRIMOINE : MM. PORCERO, COUHIN, DUMAS.
 
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de valider cette nouvelle composition de la Commission Culture et Patrimoine.
 
 
5/ DEMANDE MODIFICATION TERRASSE BAR RESTAURANT L’HELIUM.
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal un courrier de M. PERRIN Aristide, Gérant de la Société W.S.B, qui a repris l’Etablissement « L’Hélium » où il est demandé une autorisation de modifier la terrasse existante en réduisant l’avancée et en prolongeant sur la longueur pour créer une emprise rectangulaire sur le Domaine public d’une surface totale de 55M² : 35M² de surface initiale et une extension prévue dans le sens de la longueur de 20M² supplémentaires.
Cette extension sera en dalles de béton amovibles. Le gérant précise que sur simple demande et en cas de nécessité, il sera procédé au démontage complet de cet aménagement à ses frais sans aucune indemnité réclamée.
Cette disposition permet de laisser 2 places en créneau devant l’Etablissement.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette proposition et autorise une surface totale de 55m² à cette Etablissement selon les modalités définies ci-dessus.
 
 
 
6/ RENOUVELLEMENT COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID).
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de renouveler la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Cette Commission est composée :
- du Maire ou d’un Adjoint délégué, Président de la Commission,
- de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants pour les Communes inférieures à 2 000 habitants.
 
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de nommer les membres suivants :
 
Président :

• DELOR Gérard

 
Commissaires titulaires :

• CORBEL Mireille
• GALVAIN Eliane
• ROMAN-FAURE Catherine
• DUMENIL Patricia
• GUEYDAN Henri
• FOUGERON Pascal

 
Commissaires suppléants :

• ANGER Emmanuel
• DELOR Michel
• ZUANON Jean-Paul
• MILLIAND Christine
• MANENT Sylvie
• OROY Sylvie

 
 
7/DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION GROUPE DE RECONSTITUTION DE LA LIBERATION DU DAUPHINE :
Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal que dans le cadre du 82^ème anniversaire de La Libération, le Groupe de Reconstitution de la Libération du Dauphiné propose une remontée historique sur les traces de la 36^ème Division Infanterie US en 1944, à partir du 15 Août 2026. Le passage sur la Commune de CORPS est prévu le 21 Août 2026 en fin de matinée. Afin de participer à l’organisation, il est proposé d’attribuer à cette Association une subvention d’un montant de 200€.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention d’un montant de 200€ à l’Association Groupe de Reconstitution de La Libération du Dauphiné.
 
 
INFORMATION :
Monsieur Le Maire présente un courrier de la Préfecture concernant la composition de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE). Aucune délibération n’est nécessaire. Les règles de composition de la CCLE diffère en fonction du nombre de liste présente au Conseil Municipal.
Avec 3 listes présentes, la composition est élargie à 5 membres : 3 conseillers municipaux de la liste majoritaire et 1 conseiller municipal de chaque liste.
De ce fait, la Commission des Listes Electorales est composée comme suit :

• NAGHIBI Karim
• ROUX-PARIS Vivien
• MONDON Anaïs
• BARBAN-GARCIN Benjamin
• DUMAS Véronique

 
 
Monsieur Le Maire clôture la séance.
 
LE MAIRE,
Gérard DELOR