PRESENTS :       MM. MULYK, BARBAN, COUHIN, FOUGERON, REYMOND, SENAC.
 
REPRESENTES : MM. MONIN par COUHIN, CHAIX par SENAC.
 
ABSENTS :           MM. MEI.
 
SECRETAIRE DE SEANCE :                     M. Julien REYMOND.
 
DATE DE LA CONVOCATION :               2 Juin 2023.
 
ORDRE DU JOUR
 

1. Election  Délégués Elections Sénatoriales.

 
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Monsieur Le Maire ouvre la séance et nomme M. Julien REYMOND Secrétaire de séance.
 
1/ ELECTIONS DELEGUES ELECTIONS SENATORIALES
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que les collèges électoraux sont convoqués le 24 Septembre 2023 pour élire les sénateurs. L’élection des délégués et des suppléants des Conseils Municipaux a été fixée au 09 juin 2023 par décret N°2023-257 du 6 Avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs. La Commune de CORPS doit procéder à l’élection de 1 délégué et de 3 suppléants. Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes :  MM. Jean SENAC, Pascal FOUGERON, Julien REYMOND, Benjamin BARBAN. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Le Maire a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du délégué et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
 

• Proclamation de l’élection du Délégué :

Mme COUHIN Fabiola a été proclamée élue au 1^er tour.
 
-     Proclamation de l’élection des Suppléants :
M. SENAC Jean a été proclamé élu au 1^er tour.
M. CHAIX Pascal a été proclamé élu au 1^er tour.
M. FOUGERON Pascal a été proclamé élu au 1^er tour.
 
JURY CRIMINEL
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions relatives aux jurés d’assises pour l’année 2024. Monsieur Le Maire est chargé du tirage au sort sur l’ensemble des 13 Communes voisines.
Tirage de 3 Communes et Tirage de 1 juré par Commune âgé de + de 23 ans en 2024 :
 
- COMMUNE 1 : MONESTIER D’AMBEL : M. CONTARD Georges né le 01/09/1941.
 
- COMMUNE 2 : QUET EN BEAUMONT : M. TURC Sylvain né le 24/01/1970.
 
- COMMUNE 3 : SAINT LAURENT EN BEAUMONT : Mme PARENT DUVAL Muriel née le 24/01/1957.
 
Le Maire clôture la séance.
 
                                                                                                          Le Maire,
                                                                                                          Fabien MULYK